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Clause de non responsabilité
1. Contenu du site
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2. Liens
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3. Droit de propriété intellectuelle et contrefaçon
Aqua free Membrane Technology GmbH s’efforce de respecter dans l’ensemble des publications les droits de propriété intellectuelle conformément aux dispositions légales en vigueur. Toutefois, en cas de constat d’un manquement à ce droit, nous nous engageons une fois informés à enlever de notre publication l’élément concerné ou à l’accompagner de toute mention requise. Toutes les marques et marques de fabrique mentionnées dans le cadre de notre présence Internet et protégées le cas échéant par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques et signes distinctifs en vigueur, ainsi qu'aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. La seule mention d’une marque ne permet pas de conclure qu’elle n’est pas protégée par des droits de tiers. Le copyright des éléments élaborés par Aqua free Membrane Technology GmbH elle-même et constitutifs du site www.aqua-free.com demeure la propriété exclusive de l’auteur des pages. La représentation ou reproduction intégrale ou partielle sur quelque support que ce soit d’éléments graphiques, sonores, de textes ou de tout autre composant du site et du site lui-même, n’est pas autorisée, sauf accord express et préalable d’Aqua free Membrane Technology GmbH, et constituerait une contrefaçon.
4. Loi applicable et validité de cette clause de non responsabilité
Le site est soumis au Droit allemand. En cas de contestation concernant les présentes dispositions ou le contenu du site, tout litige éventuel sera soumis à la compétence des tribunaux allemands.
La présente clause de non responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante de l'offre Internet à partir de laquelle un renvoi à cette page a été effectué. Si une ou plusieurs dispositions de la présente clause devaient être tenues pour illégales, invalides ou incompatibles avec les lois en vigueur, les autres dispositions conserveraient leur pleine validité sauf si elles présentaient un caractère indissociable avec la disposition invalidée.
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Réalisation: IT Consulting Schwedler
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